ESITC ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ESITC ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION
ESITC de CAEN, Association ESITC DE METZ, Association ESITC de CACHAN, Association
Numéro de dépôt :
4301151
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ESITC ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par ESITC de CAEN, ESITC DE METZ, ESITC de CACHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESITC ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION »
Les déposants sont ESITC de CAEN, Association domicilié(e) 1 Rue Pierre et Marie Curie, Campus 2 - 14610 - EPRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , ESITC DE METZ, Association domicilié(e) 6 Rue Marconi - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , ESITC de CACHAN, Association domicilié(e) 28 Avenue du Président Wilson - 94234 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESITC DE METZ, M. MARCEL POINSIGNON domicilié(e) 6 Rue Marconi - 57070 - METZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
